Les résultats du G7 de Biarritz en matière de climat et de biodiversité risquent de décevoir. Le Réseau Action Climat, qui a décidé de boycotter le sommet, craint l'absence de décisions engageantes au...
Read More
Le CITE sera transformé en prime en 2020 pour les ménages modestes
En 2020, le crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) sera remplacé par une prime attribuée aux ménages modestes. Les foyers les plus aisés ne bénéficieront plus de cette aide qui sera cen...
Read More
Le diesel domine encore le parc automobile des entreprises
Le parc des véhicules d'entreprise reste massivement diésélisé, constate le ministère de la Transition écologique. Une situation qui impacte l'ensemble du parc automobile, les entreprises revendant ra...
Read More
Estuaire de Gironde et mer des Pertuis : le parc naturel marin lance deux appels à projets
Fin juillet, le parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis a lancé ses deux premiers appels à projets destinés aux acteurs du territoire. Le premier appel vise à soutenir ...
Read More
Le projet de centre commercial Val Tolosa bute sur l’absence d’intérêt public majeur
En portant un nouveau coup au projet toulousain, le Conseil d'Etat affine sa jurisprudence sur les dérogations "espèces protégées". L'absence d'une raison impérative d'intérêt public majeur condamne l...
Read More
L’Agence nationale de sécurité sanitaire ne retirera pas l’autorisation des fongicides SDHI
Le 25 juillet dernier, l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) a réaffirmé "l'absence d'alerte sanitaire" concernant les fongicides inhibiteurs de la succinate déshydrogénase (SDHI)."A ce jou...
Read More
Autoconsommation : un nouveau guide destiné aux professionnels du photovoltaïque
Le Programme d'action pour la qualité de la construction et la transition énergétique (Pacte) a publié fin juillet un guide relatif aux installations photovoltaïques en autoconsommation. Il traite des...
Read More
ICPE : la justice administrative précise les conditions de compatibilité avec un plan d’urbanisme
Une installation classée doit être compatible avec le règlement d'un plan local d'urbanisme. La Cour de Nantes précise les conditions permettant cette compatibilité, en particulier pour les éléments a...
Read More
Qualité de l’air : un arrêté modifie les conditions de surveillance des polluants
Un arrêté, publié le 27 juillet, révise le dispositif national de surveillance de la qualité de l'air fixé par un précédent arrêté d'avril 2017. Le texte transfère du ministère en charge de l'environ...
Read More
L’étiquetage énergétique des produits est encore mal appliqué par les professionnels
En 2018, la moitié (51 %) des établissements contrôlés par la Direction de la répression des fraudes (DGCCRF) présentait des anomalies en matière de réglementation relative à l'étiquetage énergétique ...
Read More